Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMA
ANSELL INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Industrial Road, DOTHAN, Alabama 36302 (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1246402
Date de dépôt :
26/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1993

Présentation de la marque FORMA

Déposée le 26 septembre 1983 par ANSELL INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Industrial Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANSELL INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Industrial Road, DOTHAN, Alabama 36302 (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA est expirée depuis le 26 septembre 1993.

ANSELL INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Industrial Road a également déposé les autres marques suivantes : CONTURE , PRIME , ROUGH RIDER , NATURAC , CONFORM


ANSELL INCORPORATED (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1500 Industrial Road, DOTHAN, Alabama 36302 (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Produits prophylactiques, instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).